Conditions Générales de Vente (CGV)
1. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes réalisées sur le site Brumart Club.
En validant une commande, le client accepte sans réserve les présentes CGV.
2. Identité du vendeur
Medianova LTD
Adresse :24-26 Arcadia Avenue, London, N3 2JU, UK
Email : medianova@yogifind.com
N° Entreprise : 15959122
3. Produits et disponibilité
Les caractéristiques essentielles des produits sont présentées sur le site.
Les offres sont valables tant qu’elles sont visibles en ligne, dans la limite des stocks disponibles.
4. Prix
Les prix sont indiqués en euros (€) TTC (toutes taxes comprises).
Les frais de livraison sont précisés avant validation de la commande.
Brumart Club se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits sont facturés au tarif en vigueur lors de la commande.
5. Commande
Le client valide sa commande en suivant le processus en ligne (panier, identification, paiement).
La confirmation de commande vaut preuve de la transaction.
Brumart Club se réserve le droit d’annuler une commande en cas de litige antérieur ou de problème de paiement.
6. Paiement
Le paiement est sécurisé et peut s’effectuer via : [CB, PayPal, etc. selon ce que tu actives dans WooCommerce].
La commande n’est considérée comme définitive qu’après réception du paiement.
7. Livraison
Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le client lors de la commande.
Délais indicatifs : [exemple : 3 à 5 jours ouvrés en France].
En cas de retard, le client peut annuler sa commande après mise en demeure restée sans effet.
8. Droit de rétractation
Conformément à la loi, le client dispose de 14 jours à compter de la réception de son produit pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motif ni à payer de pénalités.
Exceptions : produits personnalisés, téléchargements numériques déjà exécutés, etc.
9. Retours et remboursements
Le produit doit être retourné dans son état d’origine et complet.
Les frais de retour sont à la charge du client sauf erreur de notre part.
Le remboursement est effectué dans un délai de 14 jours maximum après réception du retour.
10. Garantie légale
Les produits vendus bénéficient des garanties légales de conformité et contre les vices cachés (articles L217-4 et suivants du Code de la consommation).
11. Données personnelles
Les données collectées lors de la commande sont nécessaires au traitement de celle-ci.
Elles sont traitées conformément à notre [Politique de confidentialité].
12. Responsabilité
Brumart Club ne saurait être tenu responsable de l’inexécution du contrat en cas de force majeure, de rupture de stock ou d’indisponibilité du produit.
13. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site (textes, images, logos, etc.) sont protégés et restent la propriété exclusive de Brumart Club.
14. Droit applicable et litiges
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée. À défaut, les tribunaux compétents seront saisis.
